Terms of sale

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits dérivés du street art, notamment des éditions limitées et des posters représentant des tableaux de l'artiste Onemizer, via le site internet www.onemizer.com. En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve ces CGV. 

  • Identification de l’entreprise : Onemizer, MBE, Suite #211, 20 avenue Paul Seramy, 77870 Vulaines sur Seine                                                              contact@onemizer.com                                                                                                 telephone sur demande                                                                                                  SIRET 75101995100043
  • Produits : Les produits proposés à la vente sont des œuvres d’art et des produits dérivés en lien avec l’univers du street art.


Chaque produit est décrit avec soin sur le site, incluant ses caractéristiques essentielles. Les éditions limitées sont clairement indiquées comme telles.

  •  Commande : La commande se fait en ligne via le site. Pour passer commande, le client doit suivre les étapes suivantes : 1. sélection des produits 

2. validation du panier
3. création d’un compte ou
connexion à un compte
existant
4. renseignements des
informations de livraison 

5. choix du mode de
paiement
6. validation de la
commande
7. La commande est confirmée lorsque le client reçoit un e-mail de confirmation. 

  • Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de port sont calculés lors de la validation de la commande et sont à la charge du client. L’éditeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
  •  Paiement : Le paiement s'effectue par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Les transactions sont sécurisées. 
  • Livraison : Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont estimés entre 5 et 10 jours ouvrés. Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus à des événements indépendants de sa volonté. Un numéro de suivi sera communiqué dès dépôt du colis. 
  •  Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Pour ce faire, il doit notifier sa décision au vendeur par e-mail (contact@onemizer.com ) ou par courrier à l’adresse suivante Onemizer, MBE, Suite #211, 20 avenue Paul Seramy, 77870 Vulaines sur Seine. Le formulaire de rétractation suivant peut être utilisé (lien). Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, accompagnés du reçu d’achat, et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux. Le vendeur se verra dans l’obligation de refuser le droit rétractation en cas de produit retourné endommagé ou usagé. Si validation du retour, le remboursement sera effectué sous 14 jours sur le mode de paiement utilisé lors de la commande.
  • Echanges et retour : Les échanges sont possibles uniquement en cas de produit défectueux ou d’erreur de livraison. Le client doit contacter le vendeur dans un délai de 14 jours suivant la réception pour signaler le problème. Concernant les retours, les produits doivent être retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
  • Garanties légales : de conformité (2 ans, concerne les défauts du produit à la livraison) et contre les vices cachés (5 ans + 2 ans à compter de la découverte du défaut).
  • Données personnelles : Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Elles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
  • Propriété intellectuelle : Tous les éléments présents sur le site, y compris les œuvres d’art, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
  • Modifications des CGV : le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
  • Loi applicable et litiges : Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents (souscription à un organisme de médiation de la consommation). 


Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@onemizer.com ou contacter le numéro suivant (sur demande).

Nous vous remercions de votre confiance et vous souhaitons une agréable expérience d’achat sur le site www.onemizer.com !